Intervenants

Xavier Aurey (Doctorant, Université Panthéon-Assas - Chercheur associé, Université de Caen Basse-Normandie)

Doctorant en droit international des droits de l’homme, Xavier Aurey est le fondateur de la Clinique juridique des droits fondamentaux (Université de Caen Basse-Normandie). Il en a été le Secrétaire général entre 2009 et 2011. En 2011, il a été Visiting Scholar à l’Ecole de Santé publique de l’Université de Boston, Etats-Unis. Il est membre du bureau de la Section Jeunes chercheurs de la Société française pour le droit international (depuis 2010), de la Global Alliance for Justice Education et de l’European Network of Clinical Legal Education.

• « Chapitre 19 : Le droit international pénal de la bioéthique », Droit international pénal, Hervé Ascencio, Emmanuel Decaux, Alain Pellet (dir.), 2e édition, Pédone, Décembre 2012, pp. 261-276.
• « Relationship as a Ground for Law: Talking with Simondon and Foucault », Paper to the Melbourne Doctoral Forum on Legal Theory, Université de Melbourne, Décembre 2012.
• « L’article 27 du Statut de la Cour pénale internationale », Statut de Rome de la Cour pénale internationale. Commentaire article par article, Julian Fernandez, Xavier Pacreau (dir.), Pédone, 2012, pp. 843-861.
• « The Human Body in International Human Rights Law », Lecture at the Department of Health Law, Bioethics and Human Rights, Boston University School of Public Health, 22 novembre 2011.
• « The Universal Declaration of Human Rights and Armed Conflicts: from Fragmentation to Complexity », Anuário Brasileiro de Direito Internacional, vol.4-2, 2009, pp. 48-67.

Anne Danis-Fatôme (MCF, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

Maître de conférences-HDR à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense depuis septembre 2003, Anne Danis-Fatôme est une spécialiste de droit civil, ses champs de recherche se situant en droit des obligations, droit des biens et droit des personnes et de la famille. Elle est co-responsable du Master Droit privé général de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense, dirigé par les professeurs X. Lagarde et Fl. Bellivier. En 2011, elle a créé, avec Stéphanie Hennette-Vauchez, Laurence Sinopoli et Charlotte Girard, EUCLID, la Clinique juridique de Nanterre.

• Chronique de Droit civil des entreprises : « Engagement de la société mère et apparence », LPA, 4 mars 2013, pp. 16-20
• « Le "non" français au mariage homosexuel, Une illustration de la complexité des rapports entre les faiseurs de droit sur la scène française et européenne », RTDH, 2012, pp. 143-175
• « Biens publics, choses communes ou biens communs ? Environnement et domanialité », Mélanges en l’honneur du Pr. E. Fatôme, Dalloz, 2011, pp. 99-113
• « Les applications contemporaines du "non-droit" en droit des personnes », Jean Carbonnier, l’homme et l’œuvre,  R. Verdier (dir.), Presses Universitaires de Paris Ouest, 2011, pp. 439-454
• Apparence et contrat, LGDJ, 2004 

Bernard Duhaime (Pr., UQAM - Montréal)

Professeur de droit et avocat au barreau, Bernard Duhaime est un spécialiste du Système interaméricain de protection des droits de la personne. Il est l’ancien directeur et fondateur de la Clinique Internationale de Défense des Droits Humains de l’UQAM. Il a été Visiting Fellow à l’Institut Universitaire Européen (Florence, Italie), Visiting Fellow au Programme de droits humains de la Faculté de Droit de l’Université Harvard (Cambridge, États-Unis), Chercheur invité au Centro de Estudios en Libertad de Expresión y Acceso a la Información (CELE) de la Faculté de Droit de l’Université de Palermo (Buenos Aires, Argentine), ainsi que le Canada-US Fulbright Visiting Chair in Public Diplomacy à l’University of Southern California (Los Angeles, États-Unis). Auparavant, M. Duhaime était avocat au Secrétariat de la Commission interaméricaine des Droits de l’Homme de l’Organisation des États Américains.

• « Canada and the Inter-American Human Rights System: Time to Become a Full Player », Canada in the Americas: Making a Difference?, International Journal, Vol. LXVII (3) 2012, pp. 639 s.
• « Clinical education and international human rights law: retrospective on UQAM’s pedagogical methodology », Proceedings of the 104th Annual Meeting of the American Society of International Law, 2011, pp. 88-93.
• « L’OEA et le Protocole de San Salvador », Donner droit de cité aux droits économiques, sociaux et culturels - La Charte des droits et libertés du Québec en chantier, Lucie Lamarche et Pierre Bosset (dir.), Editions Yvon Blais, 2011, pp. 363-405
• « Vers une Amérique plus égalitaire? L’interdiction de la discrimination et le système interaméricain de protection des droits de la personne », Le particularisme interaméricain des droits de l’homme, Ludovic Hennebel et  Hélène Tigroudja (dir.), Pedonne, 2009, pp. 151-182.
• « Défendre les droits de la personne à l¹université ? », Perspectives internationales, CEIM, UQAM, mars 2006, p. 3 et 11.

Samuel Etoa (MCF, Université de Caen Basse-Normandie)

Maître de conférences en droit public, Samuel Etoa est l’actuel Secrétaire général de la Clinique Juridique des Droits Fondamentaux de l’Université de Caen Basse-Normandie. Ses thèmes de recherche concernent la théorie des droits fondamentaux et le droit administratif.

• Le passage des « libertés publiques » aux « droits fondamentaux ». Analyse des discours juridiques français, Editions Mare et Martin, à paraître courant 2013.
• « L’évolution du contrôle du juge administratif sur la gravité des sanctions administratives », AJDA, 27 février 2012, pp. 358 s.
• « La terminologie des "droit fondamentaux" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 9, 2011, pp. 23-29.
• Avec J. M. Moulin, «  L’application de la notion conventionnelle de procès équitable aux autorités administratives indépendantes en droit économique et financier », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 1, 2002, pp. 47 s.

Lauréline Fontaine (Pr., Université Sorbonne Nouvelle - Paris III)

Professeure de droit public, Lauréline Fontaine effectue ses recherches dans les domaines du droit constitutionnel (axe « Constitution et démocratie ») et de la théorie du droit (axe « Sources et normes du droit »). Elle coordonne actuellement une recherche sur les « Représentations et les usages sociaux de la Constitution en Europe ». Premier soutien de la Clinique juridique des droits fondamentaux, elle en a été la directrice entre 2009 et 2010. Elle est Membre du Conseil scientifique de l'Association Française de Droit Constitutionnel.

• Qu'est-ce qu'un "grand" juriste ? Essai sur les juristes et la pensée juridique contemporaine, Lextenso, 2012
• Droit et légitimité, Bruylant, 2011 (dir.)
• « Du droit et de la désobéissance. Eléments pour un paradigme démocratique », in M.-C. Caloz-Tschopp, La pensée et l'action dans le pouvoir, Presses Universitaires de Lausanne / L'Harmattan, 2011
• « Continuité et normes constitutionnelles. La linéarité juridique à l'épreuve des textes et des formes », in G. Koubi, G. Le Floch, G. Guglielmi, La continuité, L'Harmattan, 2011
• Droit et pluralisme, Bruylant, 2008 (dir.)

Olivier de Frouville (Pr., Université Panthéon-Assas)

Olivier de Frouville est professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris), directeur du Centre Thucydide et directeur-adjoint du Centre de Recherche sur les Droits de l’Homme et le Droit Humanitaire (C.R.D.H.). Il est également membre de l’Institut Universitaire de France. Depuis novembre 2008, il est membre, en qualité d’expert indépendant des Nations Unies, du Groupe de travail des Nations Unies sur les disparitions forcées ou involontaires. Il en est l’actuel Président-Rapporteur. Il est également membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme française (C.N.C.D.H.).

• Droit international pénal. Sources, incriminations, responsabilité, Pedone, 2012 (avec la participation d’Anne-Laure Chaumette).
• Avec Emmanuel Decaux, Droit international public, 8ème édition, Dalloz, 2012.
• « La place de la société civile dans les organisations internationales : quelle stratégie pour la France au XXIème siècle ? », in G. Cahin, S. Szurek, F. Poirat, La France et les organisations internationales au XXIème siècle, Pedone, 2012.
• « Commentaire de l’article 14 du Statut de la Cour pénale internationale », in J. Fernandez, X. Pacreau, Commentaire article par article du Statut de la Cour pénale internationale, Pedone, 2012
• « Building a Universal System for the Protection of Human Rights: the Way Forward », in C. Bassiouni, W.A. Schabas, New Challenges for the UN Human Rights Machinery, Intersentia, 2011, pp. 241-266.

Grégory Godiveau (MCF, Université de Caen Basse-Normandie)

Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen Basse-Normandie, Grégory Godiveau est, depuis septembre 2011, le co-directeur de la Clinique juridique des droits fondamentaux.

• « Politique européenne de concurrence et droits fondamentaux », Treizièmes journées du pôle européen Jean Monnet de l’université de Lorraine (21 et 22 janvier 2013), L. Potvin-Solis (dir.), Bruylant, 2013.
• « La réécriture de la loi au carrefour des temps juridictionnel et parlementaire », RDP, 2012, p. 987-1011
• « Les droits du migrant irrégulier entre droit du territoire et territoires du droit, Rapport introductif des communications de H. Surrel et de A.-S. Lamblin-Gourdin », Europe(s), Droit(s) et migrant irrégulier, S. Leclerc (dir.), Bruylant, 2012, p. 3-7
• « Les délégations de l’Union européenne, L’Europe face au Monde », 10es Journées européennes d’été, CRDEI, Université Bordeaux IV, 2011, L. Grard (dir.), Bruylant, 2012
• « La codification du droit communautaire dérivé: le «mieux» est-il l'ennemi du "bien" légiférer ? », Cahiers de droit européen n° 1-2/2009

Lusine Hovhannisian (Directrice de programme, PILnet, New York)

Lusine Hovhannisian est la directrice du "Global program" du bureau de New York de PILnet (The Global Network for Public Interest Law). Dans ce cadre, elle a fourni une expertise technique et des conseils dans la création et le dévelopement de programme d'enseignement clinique du droit dans différents pays d'Europe centrale et de l'est. Elle a également coordonné des projets de promotion de réforme de l'enseignement supérieur en droit en Moldavie, Ukraine, dans le Caucase et en Asie centrale.

• « Clinical Legal Education: a Practice-Oriented Teaching Methodology Developing in the New Member States of the European Union », Journal of European Law Faculties Association, 2005
• Professional Lawyering Skills: Issues of Teaching, Yerevan State University, Faculty of Law, 2003 (avec G. Ghazinyan, L. Sargsyan, S. Meghryan, A. Harutyunyan, D. Amiryan)
• Normative Regulation of Legal Profession and Standards of Professional Responsibility and Legal Ethics, American Bar Association and Central European and Eurasian Law Initiative, 2003
• « Legal Transition in Armenia in 1998-2002: Challenges and Accomplishments », The working papers of Armenian-European Policy and Legal Advice Centre, No. 14, 2003
• The Guiding Principles on Internal Displacement and the Law of the Republic of Armenia, Brookings Institution Press, 2002

Costanza Hermanin (Program Officer, Open Society Institute)

Docteur en droit de l’Institut universitaire européen de Florence, Costanza Hermanin a rejoint l’Open Society Foundation en janvier 2012. En tant que Senior advocacy officer, elle est responsable de la mise en œuvre des projets de contentieux en Italie, de l’élaboration des stratégies de plaidoyer liées au travail de l’Open Society en Europe, de conseil quant aux possibilités de contentieux au sein de l’Union européenne.

• Avec Mathias Moschel et Michele Grigolo, Fighting Discrimination in Europe: The Case for a Race-Conscious Approach, Routledge, 2012
• Avec Judith Squires, « Instituionalizing Intersectionality in the ‘Big Three’ : the Changing Equality Framework in France, Germany and Britain », Institutionalizing Intersectionality : The Changing Nature of European Equality Regimes, Andrea Krizsan, Hege Skjeie, Judith Squires (dir.), Palgrave, 2012, pp. 89-118
• Avec Chris Hanretty, « Nominalisation as Racialisation in the Italian Press », Bulletin of Italian Politics, vol. 2-2, 2010, pp. 75-94
• « Le istituzioni contro la discriminazione razziale », Lavoro e diritto, vol. 4, 2009, pp. 641-656

Sophia Lakhdar (Directrice de SHERPA)

Sophia Lakhdar est titulaire d’une maitrise de Droit international et d’un DEA en Science politique spécialité « Études africaines » (Université Paris I, Panthéon-Sorbonne). Elle s’implique durant ses études en tant que bénévole auprès des demandeurs d’asile et réfugiés politiques en France. Elle intègre en 2003 l’Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides en tant qu’ Officier de protection avant de travailler pour le service Plaidoyer de Médecins du Monde et le service Asile de l’Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture. En 2007, elle dirige le Comité Contre l’Esclavage Moderne avant de prendre ses fonctions au sein de Sherpa en 2013.

Eric Millard (Pr., Université Paris Ouest Nanterre - La Défense)

Professeur de droit public à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Eric Millard participe au programme EUCLID (Enseignement Universitaire CLInique du Droit). Membre honoraire de l'Institut universitaire de France, ses recherches portent principalement sur une analyse critique du langage juridique.

• « La hiérarchie des normes : une critique sur un fondement empiriste », Les juristes et la hiérarchie des normes, Pierre Brunet et Eric Millard (dir.), 2012
• « Le juge et le genre », Jurisprudence Revue Critique, n° 2, 2011, pp. 59-62
• « Le droit au logement opposable, réflexions théorique et critique », Mélanges François Julien-Laferrière, Bruylant, 2011, pp. 413-428
• « La dimension politique du pluralisme familial », Réflexions sur le pluralisme familial, Olivier Roy (dir.), Presses de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 2011, pp. 229-240
• « Sur un argument d'analogie entre l'activité universitaire des juristes et des médecins », Droits et libertés en question, Billets d'humeur en l'honneur de Danièle Lochak, LGDJ, 2007, pp. 343-352

Jeremy Perelman (Assistant Professor, Sciences Po)

Membre du Barreau de Paris depuis 2000, Jeremy Perelman est Assistant Professor en droit international et droits de l’homme et directeur du Programme de clinique juridique à l’Ecole de Droit de Science Po. Titulaire d'un doctorat délivré par la Harvard Law School, il a enseigné à la Columbia Law School, ainsi qu’à la University of Connecticut School of Law en tant que Professeur-invité. Depuis 2012, il est co-responsable avec Peter Rosenblum, Columbia Law School, d’un programme de recherche intitulé « Human rights and economic globalization: the Columbia-Sciences Po partnership for transnational advocacy ».

• « Can Human Rights Practice Be a Critical Project - A View from the Ground » (avec Lucie E. White), Loyola Los Angeles Law Review, vol. 44, 2010
• « Rights as Footprints: A New Metaphor for Contemporary Human Rights Practice » (avec Katharine G. Young), Northwestern University Journal of International Human Rights, vol. 9-1, 2010
• « Beyond Common Knowledge », Book review, Harvard International Law Journal, vol. 47-2, 2006
• « The Way Ahead ? Access to Justice, Public Interest Lawyering and the Right to Legal Aid in South Africa: the Nkuzi case », Stanford Journal of International Law, vol. 41-2,  2005.

Marie-Joëlle Redor-Fichot (Pr., Université de Caen Basse-Normandie)

Professeur de droit public, Marie-Joëlle Redor-Fichot est la Directrice du Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux et les Evolutions du Droit (CRDFED). Elle est également l’actuelle directrice de la Clinique juridique des droits fondamentaux.

• «Dispositions invocables et justiciabilité des droits de l’homme devant le juge administratif français», in Mélanges Paul Tavernier, 2013
• Roms, Tsiganes et Gens du voyage (dir.), ed. mare et martin, coll. Droit public, 2013
• « Légitimité et droits fondamentaux », in L. Fontaine (dir.), Droit et légitimité, Bruylant/Nemesis, 2011, pp. 73-97.
• « Rapport de synthèse », in JM Larralde (dir.), La libre disposition de son corps, Bruylant/Nemesis, 2009, pp. 341-354.
• « L'indivisibilité des droits de l'homme », Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n° 7, 2009, pp. 75-85.

Laurence Sinopoli (MCF, Université Paris Ouest Nanterre - La Défense)

Maitre de conférences en droit privé, Laurence Sinopoli est la co-directrice du CEJEC (Centre d’Études Juridiques Européennes et Comparées) de l’Université Paris Ouest Nanterre - La Défense. Elle y est également co-responsable du programme EUCLID (Enseignement Universitaire CLInique du Droit).

• « Un éclairage empirique – La baisse du contentieux de l’impayé en matière contractuelle devant les tribunaux français », Revue de droit des affaires internationales (International business law journal), n°5/2012, pp. 612 s.
• « Class actions en France », Contratto e Impresa Europa, n°2, 2011, pp. 477 s.
• « L’introuvable juge pour décider qui juge», Journal du droit international, n°3/2010, pp. 825 s.
• « Une épreuve pour les droits de l’homme : de l’universel postulé à la mondialisation réalisée ? », Mélanges Guinchard, Dalloz, 2010.
• « Les droits fondamentaux, clef de l'imbrication des ordres juridiques », note sous l'arrêt CJCE 3 septembre 2008 Kadi, Gaz. Pal., 20-21 fév. 2009, pp. 39 s.

Serge Slama (MCF, Université Evry-Val d'Essonne)

Serge Slama est maître de conférences en droit public à l'Université Evry-Val d'Essonne, chercheur rattaché au CREDOF-Paris Ouest Nanterre. Il a été visiting scholar à la Boston College Law School au printemps 2013. Dans un cadre associatif, il pratique le contentieux des droits de l'homme, particulièrement celui des étrangers, depuis près de vingt ans. Il a contribué à des requêtes ou à des tierces interventions aussi bien devant le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel que devant la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme. Il anime le blog Combats pour les droits de l'homme et participe aux lettres Actualités Droits-liberté du CREDOF et à la Revue des droits de l'homme dont il est membre du comité scientifique.

• Colloque « Défendre la cause des détenu.e.s en justice », CREDOF-CNCDH- OIP, Paris, 25-26 janvier 2013 (organisé avec Nicolas FERRAN) [à paraître à la Documentation française].
• « Nouvelle bataille judiciaire autour de l’information des étrangers retenus et le droit de visite des ONG compétentes », Lettre ADL, 2 mars 2013.
• « Vers une nouvelle mise en cause du rapporteur public devant la CEDH  ? À propos de l'affaire Marc-Antoine », RDP, n° 6, 2012, pp. 1491 s.
• « Epilogue d’une saga judiciaire sur la garde à vue pour séjour irrégulier (commentaire avis ch. crim du 5 juin 2012 et décisions 1ère civ du 5 juillet 2012) », Recueil Dalloz, 2012, p. 2001 s.
• « Judicial cacophony and disharmony in the French reception of the Returns directive », Irregular Migration in Europe. Legal and Judicial Problems Raised by the Implementation of the Returns Directive, Workshop, Centre for Judicial cooperation, IUE Florence, 19-20 octobre 2012 (avec Marie-Laure Basilien-Gainche).

Ulrich Stege (Lecturer, International University College of Turin, Membre fondateur de l’European Network for Clinical Legal Education)

Maitre de conférences en droit, Ulrich Stege est le responsable de la Human Rights and Migration Law Clinic de l’International University College de Turin. Membre du GAJE (Global Alliance for Justice Education), il est également l’un des membres fondateurs de l’European Network Of Clinical Legal Education.

• « Young People Helping Young People: The Potential Role of Legal Clinics in the Promotion of Child-friendly Justice in Italy », Un Sistema di Giustizia a misura di Minore: il ruolo delle Legal Clinic, Rome, 7 nov. 2012.
• « Betwixt and Between: Turin’s CIE. A Human Rights Investigation into Turin’s Immigration Detention Centre », Turin (Italy), Septembre 2012, International University College of Turin
• « Yearly Review of the European Court of Justice’s jurisprudence on the Brussels’s regime on jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments in civil and commercial matters », European Journal of Business Law, chronique annuelle.

Eve Truilhé-Marengo (Chargée de recherche CNRS, Université d'Aix-Marseille)

Eve Truilhé-Marengo est chargée de recherche au CNRS (CR1). Ses travaux de recherche portent sur la place des données scientifiques dans la production et l'application des normes juridiques. Elle a conduit au CERIC plusieurs projets collectifs de recherche : les enjeux de la normalisation technique internationale (en collaboration avec E. brosset) financé par le Fonds national pour la science; la relation juge-expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux (GIP Droit et Justice); Gouvernance de la biodiversité, droit et expertise scientifique (Fondation de recherche pour la Biodiversité). Elle consacre ses enseignements au droit de l'Union européenne et plus spécifiquement au droit de l'environnement de l'Union européenne.

• « La preuve entre science et droit », Preuve scientifique, preuve juridique, Eve Truilhé-Marengo (dir.), Larcier, Bruxelles, 2011
• La relation juge expert dans les contentieux sanitaires et environnementaux, La documentation Française, Paris, 2011
• « Normes techniques et droit de l’OMC », Les sources et les normes dans le droit de l’OMC, T. Garcia, V.
• Tomkiewicz, D. Pavot (Dir.), Bruylant, Bruxelles, 2010
• « La coopération sur un fleuve partagé, l’anticipation des risques environnementaux et la CIJ : un pas en avant, deux pas en arrière ? », Bulletin du Droit de l’Environnement Industriel, Juillet 2010, n°28, pp. 17-21

Ismène Zarifis (Avocate, et Lecturer, Université Makere de Kampala, Ouganda)

Avocate internationale et chef de mission Ouganda pour Avocat Sans Frontières, Ismène Zarifis est également visiting Fulbright Lecturer à l'Université Makere de Kampala (Ouganda), où elle a aidé à fonder en janvier 2012 la Public interest Law Clinic (PILAC). Ancienne spécialiste droits de l'homme pour la Commission inter-américaine des droits de l'homme, elle a également participé à la mission des Nations-Unies pour le Libéria (2004-2005).

• « Sierra Leone’s Search for Justice and Accountability of Child Soldiers », Human Rights Brief, vol. 9-3, 2002, pp. 18-21
• « Rights of Religious Minorities in Nigeria », Human Rights Brief, vol. 10-1, 2003, pp. 22-25